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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOPTOOLS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TOPTOOLS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1511730
Date de dépôt :
25/01/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/1999
Marque figurative de TOPTOOLS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) TOPTOOLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOPTOOLS domicilié(e) Les Technodes, 78930 GUERVILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511730.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 janvier 1999.

TOPTOOLS a également déposé les autres marques suivantes : TOP I/O , TOPKEY POWER , TOPWAY , LE SWITCHER , PLStar , CARMASTER , INDUSTAR EXPERT , PL / STAR , TOPSTAR , C MASTER


TOPTOOLS, Société anonyme - Les Technodes, 78930 GUERVILLE. - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Appareils et instruments électroniques, programmes d'ordinateurs enregistrés sur bandes, cartes ou disques, pour le calcul et la fourniture de données et de renseignements statistiques ainsi que pour la surveillance, la vérification et la commande, locale ou à distance, d'opérations industrielles.